Déposée le 12 juin 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BATIROC Avenue Jean Monnet
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BATILAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-30 du 27 juillet 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BATIROC Avenue Jean Monnet domicilié(e) 54920 VILLERS LA MONTAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 539 006 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETEX GESTION, Jean Claude MASUREL - France.
La marque BATILAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3106146.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATILAINE est expirée depuis le 12 juin 2011.
BATIROC Avenue Jean Monnet a également déposé les autres marques suivantes : BATIREGUL , BATIBAC , BATITHERM
BATIROC SAS, Avenue Jean Monnet, ZI - 54920 VILLERS LA MONTAGNE - France - SIREN 316539006
ETEX GESTION, Jean Claude MASUREL - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-47
Publication - Publication le 27 juil. 2001 au BOPI 2001-30
Panneaux métalliques pour la construction, couvertures de toits métalliques, revêtements métalliques pour la construction ; matières à isoler ; et notamment panneaux sandwich métalliques pour la couverture et le revêtement isolant des bâtiments.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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